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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAITRES CHOCOLATIERS OCCITANS
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JEAN CABAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN CABAN
MAITRES CHOCOLATIERS OCCITANS - Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1676196
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
10/12/2000

Présentation de la marque JEAN CABAN

Déposée le 10 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAITRES CHOCOLATIERS OCCITANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « JEAN CABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAITRES CHOCOLATIERS OCCITANS domicilié(e) ZI Route de Nerac - CONDOM (Gers) - France.

La marque JEAN CABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CABAN est expirée depuis le 10 décembre 2000.

MAITRES CHOCOLATIERS OCCITANS a également déposé les autres marques suivantes : JC , TRADIFRUIT


MAITRES CHOCOLATIERS OCCITANS - Société à Responsabilité Limitée - ZI Route de Nerac - CONDOM (Gers) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371348 - Publication au BOPI 2003-05-26

Inscription le 10 juillet 2000 - Concession de licence n°303538 - Publication au BOPI 2000-07-10

Inscription le 10 octobre 1996 - Concession de licence n°207510 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 3 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191468 - Publication au BOPI 1995-11-03

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.